Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AUDANT Bernard
/
TRACTELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTELEC
AUDANT Bernard
LABBE Daniel

Numéro de dépôt :
3021617
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2010

Présentation de la marque TRACTELEC

Déposée le 14 avril 2000 par AUDANT Bernard et LABBE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Les déposants sont AUDANT Bernard, domicilié(e) 25, Rue de Prédecelle, 91640 VAUGRIGNEUSE - France et LABBE Daniel, domicilié(e) Rue de la Côte, 08200 GIVONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard AUDANT - France.

La marque TRACTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTELEC est expirée depuis le 14 avril 2010.

AUDANT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : COMPOUND , TRACTAIR


AUDANT Bernard - 25, Rue de Prédecelle, 91640 VAUGRIGNEUSE - France

LABBE Daniel - Rue de la Côte, 08200 GIVONNE - France


Bernard AUDANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Fours.